Étapes du projet

Se lancer dans un projet de rénovation ou de construction d'un logement et ses abords implique plusieurs étapes importantes et essentielles pour mener à bien le projet. Elles sont présentées dans le document suivant. 

Vous y trouverez également plusieurs outils pouvant vous être utiles pour vous accompagner. 

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Étape 1 - Réfléchir à son projet

...Généralités

Recommandations pour la conception et la réalisation de votre projet de travaux sur une construction existante

 

Vous venez d’acquérir un bâtiment et vous envisagez d’y entreprendre des travaux plutôt que de construire ex-nihilo : ceci témoigne d’une démarche attentive de votre part, en matière d’environnement.

 

 

 

 

 

 

 

Recommandations pour la conception et la réalisation de votre projet de travaux sur une construction neuve

 

 

Concevoir et réaliser un bâtiment et ses abords et l’inscrire dans son site est un exercice pendant lequel il importe de se poser un certain nombre de questions, dans le bon ordre.

 

 

 

 

 

 

Réhabiliter ou construire - Faire les bons choix !

 

Adopter la culture du "déjà là", s'interroger systématiquement sur la possibilité de mobiliser un bâti vacant, d'en changer de destination ou de densifier, … c'est à ces questions que cette publication tente de répondre.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Bureaux d'études et diagnostics

 

  Ce guide explicite les différentes prestations d’études techniques qui peuvent être nécessaires 
  dans ce cadre et propose une liste non exhaustive des professionnels dans l’Aude pouvant 
  réaliser ces prestations.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Vous êtes un particulier, où s'adresser ?

 

Vous souhaitez construire une maison, réhabiliter, rénover ou étendre votre logement en Haute-Garonne, voici une aide dans vos démarches.

 

 

 

 

 

 

 

...Démarches

Les autorisations d'urbanisme


 Vous projetez de construire votre maison, rénover ou agrandir votre logement ?  La notice générale explique la démarche à suivre pour les demandes d’autorisation d’urbanisme.

 

 

 

 

 

 

 

Certificat d'urbanisme

 

Le Certificat d’Urbanisme informe sur la constructibilité, les droits et obligations attachés à un terrain. Il peut être informatif ou opérationnel en fonction de votre projet et des questions qu’il soulève.

 

 

 

 

 

➕ ...POUR ALLER + LOIN
- Géoportail
- Service public.fr
- Atlas des patrimoines

Étape 2 - Concevoir son projet

...Généralités

Le confort d'été dans votre logement

 

 

Des valeurs sûres telles que l'inertie, les protections solaires, la ventilation nocturne mais aussi des éléments de bon sens et des comportements adaptés sont à la base d'un confort d'été réussi.

 

 

 

 

 

 

 

Respecter la RE 2020 pour construire sa maison

 

 

  Un projet de construction de maison individuelle doit se conformer, depuis sa    conception jusqu'à son achèvement, aux exigences de diverses réglementations, dont 
  la réglementation environnementale en vigueur, la RE 2020.

 

 

 

 

 

 

 

...Démarches

Les autorisations d'urbanisme

 

Vous projetez de construire votre maison, rénover ou agrandir votre logement ?  La notice générale explique la démarche à suivre pour les demandes d’autorisation d’urbanisme.

 

 

 

 

 

 

Certificat d'urbanisme

 

Le Certificat d’Urbanisme informe sur la constructibilité, les droits et obligations attachés à un terrain. Il peut être informatif ou opérationnel en fonction de votre projet et des questions qu’il soulève.

 

 

 

 

Déclaration Préalable de travaux

 

Vous avez un projet soumis à déclaration préalable, il est obligatoire de compléter un dossier de demande d’autorisation et d’y joindre les pièces demandées. Ce guide pratique explique les pièces obligatoires à joindre à toute demande de déclaration préalable.

 

 

 

 

Permis de construire

 

Vous avez un projet soumis à permis de construire, il est obligatoire de compléter un dossier de demande de permis de construire. Ce guide pratique explique les pièces obligatoires à joindre à toute demande de permis de construire.

 

 

 

 

 

➕ ...POUR ALLER + LOIN

• Expertise technique
  - Mon Accompagnateur Rénov'
  - SPANC (assainissement non collectif)
   
• Acteurs
  - Architectes pour tous
   
• Démarches
  - Formulaires CERFA
  - Géoportail
  - Service public.fr

Étape 5 - Ma demande est accordée (ou pas)

➕ ...POUR ALLER PLUS LOIN
- Recours gracieux
- ADIL 31
- Juristes

Étape 6 - J'affiche mon autorisation d'urbanisme

➕ ...POUR ALLER PLUS LOIN
- Affichage réglementaire

Étape 7 - Je réalise mes travaux

Régulariser des travaux

 

 

Vous avez construit un abri de jardin, les matériaux que vous avez utilisés seront finalement différents de ceux décrits dans le formulaire, etc. Erreur volontaire ou non, construire sans déclarer demeure une infraction pouvant entraîner des sanctions.

 

 

 

 

 

 

 

 

Étape 8 - Je termine mon chantier

➕ ...POUR ALLER PLUS LOIN
- Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (DAACT)
- Attestation respect de la RE2020

Étape 9 - J'entretiens et pérennise mon projet

Utiliser le végétal : législation

 

 

Retrouvez dans cette fiche pratique tout ta législation autour des arbres et de la haie.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Aménager son allée

 

  La réalisation d’une allée est un projet à part entière. Elle fait le lien entre l’espace bâti et 
  l’espace végétal et doit s’harmoniser tant avec l’un qu’avec l’autre.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Clôturer son jardin

 

 

  Au même titre qu’un projet de construction, la conception ou la transformation d’une   clôture doit faire l’objet de la même attention.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Gérer les eaux pluviales

 

 

  Pour bien gérer ses eaux pluviales, la prise en compte des facteurs environnementaux et 
  paysagers du terrain est essentielle.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

➕ ...POUR ALLER PLUS LOIN
- ADIL
- Associations locales : Arbres et Paysages d'Autan / Maisons Paysannes de France
- UDAP