
Édition
Le présent site est la propriété du Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement de la Haute-Garonne (CAUE 31) situé
24 rue Croix Baragnon – 31000 TOULOUSE
Tél : 05 62 73 73 62
Numéro Siret : 325 139 178 000 41
DIRECTRICE DE LA PUBLICATION
Madame Maryse VEZAT-BARONIA, en sa qualité de Présidente du CAUE 31
Hébergement
Le site est hébergé par la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
La gestion et la maintenance technique du site sont assurées par la société W-Agora,
9 allée du cantou – 31320 Auzeville Tolosane – France
www.w-agora.net
Responsabilité
En tant qu'utilisateur du site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
La responsabilité du CAUE de la Haute-Garonne ne saurait être engagée pour tous inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Propriété
La structure générale, ainsi que les images animées ou fixes, sons, dessins, graphismes, photos et tous autres éléments d’illustration composant ce site web sont la propriété du CAUE 31.
Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant-droit.
Crédits
Ce site a été conçu par :
- W-Agora pour le développement,
- Elodie Delannoy pour la conception graphique.